Contenu de la page

Chapô Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipisicing elit, sed do eiusmod tempor incididunt ut labore et dolore magna aliqua. Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut aliquip ex ea commodo consequat. Duis aute irure dolor in reprehenderit in voluptate velit esse cillum dolore eu fugiat nulla pariatur.

Comarquage

Impôt sur le revenu - Quotient familial d'une personne veuve

Que vous soyez marié ou pacsé, en cas de décès de votre conjoint, vous gardez le même nombre de parts qu'un couple si vous avez des personnes à charge.

En revanche, si vous n'avez aucune personne à charge, vous êtes dans la même situation qu'une personne célibataire.

Dans tout les cas, vous pouvez bénéficier d'une majoration de parts en fonction de votre situation.

Impôt sur le revenu : déclaration et revenus à déclarer

Si votre conjoint est décédé en 2023, vous gardez le même nombre de parts pour l'ensemble de vos revenus de l'année.

Si votre conjoint décédé avait une demi-part supplémentaire, par exemple en raison d’une invalidité, vous pouvez donc encore en bénéficier.

Pour déclarer vos revenus l'année du décès

Vous devez remplir 2 déclarations de revenus :

  • L'une pour vos revenus communs du 1er janvier à la date du décès

  • L'autre pour vos revenus personnels de la date du décès au 31 décembre

Les 2 déclarations sont à effectuer dans les délais habituels.

    Vous bénéficiez du même nombre de parts de quotient familial qu'un couple marié ou pacsé.

    C'est le cas que vos enfants à charge soient ou non issus de votre union avec votre époux décédé.

    Vous avez droit à une majoration de parts pour vos enfants à votre charge.

    L'enfant à charge vous donne droit à cette majoration s'il est dans l'une des situations suivantes :

    Nombre de parts de quotient familial pour une personne veuve avec enfants à charge

    Enfants à charge

    Nombre de parts

    1

    2,5

    2

    3

    Par enfant supplémentaire

    1

    Vous avez aussi droit à une majoration d'une demi-part pour chaque personne à charge qui a la carte mobilité inclusion portant la mention invalidité, qu'il s'agisse de votre enfant ou de toute autre personne, dans certaines conditions.

    Une réduction d'impôt complémentaire de 1 772 € est ajoutée aux 2 premières demi-parts supplémentaires ( 3 518 € ).

    Votre avantage fiscal est donc limité à 5 290 € .

    Pour savoir si vous êtes concerné par le plafonnement, le service des impôts compare les résultats des 2 calculs suivants :

    • Impôt calculé sur 1 part, diminué du montant du plafond correspondant aux majorations de quotient familial

    • Impôt calculé sur votre nombre de parts réel (en fonction de votre situation et de vos charges de famille)

    Si le 2nd résultat est inférieur au 1er, le plafonnement est applicable. Le montant de l'impôt dû correspond au 1er résultat.

    Vous pouvez également bénéficier d'une majoration du nombre de parts dans certaines situations :

    Vous bénéficiez d'une demi-part supplémentaire si vous remplissez les 3 conditions suivantes :

    • Vous viviez seul au 1er janvier 2023 sans aucune personne à charge.

    • Vous êtes dans l'une des 3 situations suivantes :

      • Vous avez un enfant (ou plusieurs) majeur non rattaché à votre foyer fiscal (ou mineur faisant l'objet d'une imposition personnelle).

      • Vous avez adopté un enfant qui n'est pas décédé avant d'avoir atteint l'âge de 16 ans. En cas d'adoption après l'âge de 10 ans, vous devez l'avoir compté à charge comme enfant recueilli depuis l'âge de 10 ans.

      • Vous avez eu un enfant (ou plusieurs) décédé après l'âge de 16 ans ou par suite de faits de guerre.

    • Vous avez eu la charge exclusive ou principale de cet enfant (ou de plusieurs) pendant au moins 5 années au cours desquelles vous viviez seul.

    L'avantage fiscal est limité à 1 050 € pour la demi-part supplémentaire accordée.

      Vous bénéficiez d'une demi-part supplémentaire si vous êtes dans l'une des 2 situations suivantes :

      Une réduction complémentaire de 1 753 € est appliquée sur le plafond de 1 759 € pour une demi-part supplémentaire.

      L'avantage fiscal est donc limité à 3 512 € .

        Vous bénéficiez d'une demi-partsupplémentaire si vous répondez aux 2 conditions suivantes :

        • Vous avez plus de 74 ans au 31 décembre 2023

        • Vous avez la carte du combattant ou vous touchez une pension militaire d'invalidité ou de victime de guerre

        Une réduction complémentaire de 1 753 € est appliquée sur le plafond de 1 759 € pour une demi-part supplémentaire.

        L'avantage fiscal est donc limité à 3 512 € .

          Vous bénéficiez d'une demi-part supplémentaire si vous êtes âgé(e) de plus de 74 ans au 31 décembre 2023 et répondez à l'une des 2 conditions suivantes :

          • Votre époux ou votre épouse a bénéficié de la demi-part supplémentaire pour ancien combattant de son vivant

          • Votre époux ou votre épouse avait la carte du combattant au moment de son décès.

          À savoir

          la réduction d'impôt que vous permet cette demi-part est limitée à 1 759 € .

              Si votre conjoint est décédé en 2023, vous gardez le même nombre de parts pour l'ensemble de vos revenus de l'année.

              Si votre conjoint décédé avait une demi-part supplémentaire, par exemple en raison d’une invalidité, vous pouvez donc encore en bénéficier.

              Pour déclarer vos revenus l'année du décès

              Vous devez remplir 2 déclarations de revenus :

              • L'une pour vos revenus communs du 1er janvier à la date du décès

              • L'autre pour vos revenus personnels de la date du décès au 31 décembre

              Les 2 déclarations sont à effectuer dans les délais habituels.

                Vous êtes dans la même situation qu'une personne célibataire.

                Vous avez droit à 1 part de quotient familial.

                Vous pouvez également bénéficier d'une majoration du nombre de parts dans certaines situations :

                Vous bénéficiez d'une demi-part supplémentaire si vous remplissez les 3 conditions suivantes :

                • Vous viviez seul au 1er janvier 2023 sans aucune personne à charge.

                • Vous êtes dans l'une des 3 situations suivantes :

                  • Vous avez un enfant (ou plusieurs) majeur non rattaché à votre foyer fiscal (ou mineur faisant l'objet d'une imposition personnelle).

                  • Vous avez adopté un enfant qui n'est pas décédé avant d'avoir atteint l'âge de 16 ans. En cas d'adoption après l'âge de 10 ans, vous devez l'avoir compté à charge comme enfant recueilli depuis l'âge de 10 ans.

                  • Vous avez eu un enfant (ou plusieurs) décédé après l'âge de 16 ans ou par suite de faits de guerre.

                • Vous avez eu la charge exclusive ou principale de cet enfant (ou de plusieurs) pendant au moins 5 années au cours desquelles vous viviez seul.

                L'avantage fiscal est limité à 1 050 € pour la demi-part supplémentaire accordée.

                  Vous bénéficiez d'une demi-part supplémentaire si vous êtes dans l'une des 2 situations suivantes :

                  Une réduction complémentaire de 1 753 € est appliquée sur le plafond de 1 759 € pour une demi-part supplémentaire.

                  L'avantage fiscal est donc limité à 3 512 € .

                    Vous bénéficiez d'une demi-part supplémentaire si vous répondez aux 2 conditions suivantes :

                    • Vous avez plus de 74 ans au 31 décembre 2023

                    • Vous avez la carte du combattant ou vous touchez une pension militaire d'invalidité ou de victime de guerre

                    Une réduction complémentaire de 1 753 € est appliquée sur le plafond de 1 759 € pour une demi-part supplémentaire.

                    L'avantage fiscal est donc limité à 3 512 € .

                      Vous bénéficiez d'une demi-part supplémentaire si vous êtes âgé(e) de plus de 74 ans au 31 décembre 2023 et répondez à l'une des 2 conditions suivantes :

                      • Votre époux ou votre épouse a bénéficié de la demi-part supplémentaire pour ancien combattant de son vivant

                      • Votre époux ou votre épouse avait la carte du combattant au moment de son décès.

                      À savoir

                      la réduction d'impôt que vous permet cette demi-part est limitée à 1 759 € .

                           Toutes les questions réponses 

                          • Pour des informations générales :
                            Service d'information des impôts

                            Par téléphone :

                            0809 401 401

                            Du lundi au vendredi de 8h30 à 19h, hors jours fériés.

                            Service gratuit + prix appel

                           Tous les services en ligne 

                          Lorem ipsum dolor amet consectur

                          Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.  Abrévition

                          Alternative Text - Agrandir l'image (fenêtre modale)
                          Caption ipsum sit amet consectur elis lorem ipsum dolor sit amet passam laure

                          Nam nec tellus a odio tincidunt auctor a ornare odio. Lorem  ipsum dolor sit amet non mauris vitae erat consequat auctor eu in elit. Class aptent taciti sociosqu ad litora torquent2 per conubia nostra, per inceptos.

                          Nullam ac urna eu felis dapibus condimentum sit amet a augue. Sed non neque elit. Sed ut imperdiet nisi. Proin condimentum fermentum nunc. Etiam pharetra, erat sed fermentum feugiat, velit mauris egestas quam, ut aliquam massa nisl quis neque. vitae erat consequat auctor eu in elit.

                          Lorem ipsum sit amet consectur elis passam Table title
                          lorem ipsumlorem ipsumlorem ipsumlorem ipsum
                          ADIPISCINGPraesent loremConsecutorDolor sit amet120 000
                          Praesent loremConsecutorDolor sit amet120 000
                          ADIPISCINGPraesent loremConsecutorDolor sit amet120 000
                          ADIPISCINGPraesent loremConsecutorDolor sit amet120 000

                          Consectur dolor passam gravida nibh vel velit auctor aliquet

                          Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendum.

                          Aenean convallis risus ut mi sodales pharetra. Pellentesque eget sagittis nibh. Morbi elementum vel dolor sit amet dignissim. Aliquam molestie faucibus elementum. Donec imperdiet lobortis risus nec interdum.

                          Nulla et diam non ante gravida viverra

                          Aenean convallis risus ut mi sodales pharetra. Pellentesque eget sagittis nibh. Morbi elementum vel dolor sit amet dignissim. Aliquam molestie faucibus elementum. Donec imperdiet lobortis risus nec interdum.

                          Phasellus tempus tincidunt massa, at malesuada arcu bibendum id. Donec et sodales mauris. Sed luctus felis dapibus, posuere dolor eget, congue lectus. Suspendisse varius ullamcorper pellentesque. Ut eleifend lacus et cursus dapibus. Nunc commodo, magna sed tempor convallis, felis sem facilisis augue, vel ultrices velit arcu sit amet sapien.

                          Lorem ipsum sit amet consectur youtube title

                          Veniam Lorem velit dolor ipsum sint sunt nostrud reprehenderit voluptate eiusmod. Fugiat incididunt minim duis esse irure esse nisi laboris duis ea est ad laboris. Eu dolore voluptate Lorem cillum est quis est ad enim sit id. Culpa eiusmod non ipsum minim pariatur veniam consectetur magna quis eiusmod. Et consequat Lorem enim duis velit minim velit. Excepteur dolor esse exercitation esse ex deserunt incididunt ullamco minim. Velit nisi consectetur ad eu sit labore minim veniam. Magna ea cillum ea ea nostrud anim eiusmod anim. Officia aute excepteur laborum minim amet incididunt ex. Eiusmod consequat laboris id pariatur voluptate ex aute.

                          Lorem ipsum dolor amet consectur

                          Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque. Duis porttitor mi eu tristique feugiat. Maecenas ullamcorper ligula ornare nibh aliquet feugiat.

                          Duris vitae erat consequat auctor eu in elit. Class aptent taciti socios ad litora torquent per conubia nostra, per inceptos himenaeosLorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipisicing.

                          Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendum.

                          Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod.

                          Nam nepc tellus a odio tincidunt auctor a ornare odd non mauris vitae proin conseq uat consectur lorem lorem ipsum dolor sit amet consectur.

                          Gravida nibh vel velit auctor aliquet H3

                          Phasellus tempus tincidunt massa, at malesuada arcu bibendum id. Donec et sodales mauris. Sed luctus felis dapibus, posuere dolor eget, congue lectus. Suspendisse varius ullamcorper pellentesque. Ut eleifemagna sed tempor convallis, felis sem facilisis augue, vel ultrices .

                          Lorem ipsum sit amet consectur Player audio title

                          Ipsum cillum ea elit elit labore incididunt ipsum. Ullamco proident reprehenderit proident mollit enim ipsum excepteur dolor elit dolor dolore excepteur nostrud quis. Qui qui incididunt do voluptate. Dolor elit fugiat nostrud dolor reprehenderit commodo cupidatat. Ex tempor adipisicing laboris aute. Cillum incididunt aliquip elit aliqua non eiusmod cupidatat labore. Non deserunt tempor dolore do consectetur duis. Est fugiat ipsum ea eu consectetur. Anim ea cupidatat aute consectetur occaecat mollit quis veniam irure. Nostrud adipisicing tempor incididunt Lorem labore excepteur tempor do laborum excepteur ea proident aliqua mollit.

                          Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet H4

                          Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque.

                          Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet H5
                          • Nam nec auctor a ornare odio.
                          • Sed dictum velit nec maximus

                          • Pellentesque vel justo varius, convallis nulla

                            • Nam nec auctor a ornare odio.
                            • Lorem ipsum dolor
                          • Proin viverra facilisis tortor eget lobortis
                          • Sed dictum velit

                          Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque.

                          Duis sed odio sit amet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi accumsan ipsum velit

                          1. Lorem ipsum dolor.
                          2. Nam nec auctor a ornare odio
                          3. Mabeas corpus bibendum adea jacta est
                          4. Nam nec auctor a ornare odio.
                          5. Lorem ipsum dolor
                          6. Nam nec auctor a ornare odio lorem ipsum dolor
                          7. Lorem ipsum dolor

                          Lorem ipsum dolor amet consectur

                          Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque. Duis porttitor mi eu tristique feugiat. Maecenas ullamcorper ligula ornare nibh aliquet feugiat.

                          Gravida nibh vel velit auctor aliquet H3

                          Phasellus tempus tincidunt massa, at malesuada arcu bibendum id. Donec et sodales mauris. Sed luctus felis dapibus, posuere dolor eget, congue lectus. Suspendisse varius ullamcorper pellentesque. Ut eleifend lacus et cursus dapibus. Nunc commodo, magna sed tempor convallis, felis sem facilisis augue, vel ultrices velit arcu sit amet sapien.

                          Localiser

                          Lorem ipsum dolor amet consectur

                          Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendum.

                          Titre Backend (ne s'affiche pas sur le site)

                          Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendumagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.

                          Nam nepc tellus a odio tincidunt auctor a ornare odd non mauris vitae proin conseq uat consectur lorem lorem ipsum dolor sit amet consectur.

                          H3 title

                          Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipisicing elit. Distinctio, minima.

                          Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendumagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.

                          Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendumagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.

                          Menu des sous-Pages

                          En ce moment

                          Toutes les événements

                          Contact

                          Organigramme

                          Ce contenu vous a-t-il été utile ?