Contenu de la page

Chapô Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipisicing elit, sed do eiusmod tempor incididunt ut labore et dolore magna aliqua. Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut aliquip ex ea commodo consequat. Duis aute irure dolor in reprehenderit in voluptate velit esse cillum dolore eu fugiat nulla pariatur.

Comarquage

Sécurité sociale : changement de situation personnelle

Vous connaissez un changement lié à votre situation personnelle (exemples : déménagement, changement de banque, naissance d'un enfant) ? Vous devez informer votre organisme de Sécurité sociale. Les formalités varient selon que vous dépendez du régime général ( CPAM ) ou du régime agricole ( MSA ). Nous faisons le point sur les démarches à suivre.

Affiliation à la sécurité sociale (assurance maladie)

    Nous vous présentons 4 cas des principaux changements liés à la situation personnelle : déclarer une grossesse, déclarer une naissance ou adoption, déclarer un changement d'adresse postale ou de banque.

    Votre médecin ou votre sage-femme peuvent effectuer la déclaration de grossesse en ligne.

    Dans le cas contraire, vous devez transmettre la déclaration papier à votre  CPAM  et à votre  Caf .

    Votre médecin ou votre sage-femme remplit la déclaration de votre grossesse en ligne et la télétransmet directement à votre CPAM et à votre caisse d'allocations familiales (Caf).

    Vous n'avez pas de formulaire à compléter, ni de courrier à envoyer.

    La déclaration de votre grossesse est enregistrée immédiatement par votre CPAM et votre Caf.

    La grossesse doit être déclarée avant la fin du 3e mois de grossesse pour bénéficier au plus vite de la prise en charge de votre grossesse.

    À savoir

    Une fiche Service-public.fr est dédiée à la .

      Votre médecin ou votre sage-femme complète et vous remet le formulaire de déclaration de grossesse en trois volets intitulé « Premier examen médical prénatal ».

      Pour déclarer votre grossesse, complétez les informations vous concernant et adressez :

      • le volet rose à votre CPAM

      • et les 2 volets bleus à votre caisse d'allocations familiales (Caf).

      Où s'adresser ?

       Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) 

      Où s'adresser ?

       Caisse d'allocations familiales (Caf) 

      Vous devez déclarer votre grossesse avant la fin du 3e mois de grossesse pour bénéficier au plus vite de la prise en charge de votre grossesse.

      À savoir

      Une fiche Service-public.fr est dédiée à la .

          Vous pouvez informer la Sécurité sociale par internet ou par téléphone.

          Dès la sortie de maternité, vous pouvez déclarer la naissance de votre enfant (ou une adoption) via votre compte (rubrique « Mes démarches ») :

          À savoir

          Une fiche Service-public.fr est dédiée à la .

          Où s'adresser ?

          Assurance maladie - 3646

          Pour obtenir des renseignements sur vos droits et démarches, poser une question sur votre dossier, signaler un changement de situation ou encore consulter vos remboursements.

          Par téléphone

          3646

          Ouvert du lundi au vendredi.

          Attention : les horaires varient selon votre département.

          En règle générale, les horaires d'ouverture sont au minimum de 8h30 à 16h30.

          Service gratuit + prix appel, depuis un téléphone fixe ou mobile.

          Depuis Mayotte, composez le 02 69 61 91 91 :

          Du lundi au jeudi de 7h30 à 14h30

          Le vendredi de 7h30 à 12h

          Depuis l'étranger : +33 1 84 90 36 46 (service gratuit + prix d'un appel).

          Pour faciliter les réponses, pensez à vous munir de votre carte Vitale avant de contacter l'Assurance maladie.

          Par messagerie et tchat

          Connectez-vous sur votre votre  compte Ameli   : cliquer sur "Mes démarches" puis "consulter mon espace d'échanges".

          Vous pouvez aussi utiliser ameliBOT. Ce chatbot peut vous aider à envoyer un mail. Il peut vous mettre en relation avec votre caisse d'Assurance maladie.

          En effet, si au bout de 2 requêtes, ameliBOT ne vous apporte pas une réponse satisfaisante, vous pourrez contacter un conseiller de l'Assurance Maladie via l'espace d'échanges du compte Ameli.

          À savoir

          Une fiche Service-public.fr est dédiée à la .

              Cette démarche peut s'effectuer sur internet ou par téléphone ou par courrier.

              Vous pouvez déclarer votre changement d'adresse depuis votre compte (rubrique «  Mes démarches  ») :

              À noter

              Une fiche Service-public.fr est dédiée à la question du .

              Où s'adresser ?

              Assurance maladie - 3646

              Pour obtenir des renseignements sur vos droits et démarches, poser une question sur votre dossier, signaler un changement de situation ou encore consulter vos remboursements.

              Par téléphone

              3646

              Ouvert du lundi au vendredi.

              Attention : les horaires varient selon votre département.

              En règle générale, les horaires d'ouverture sont au minimum de 8h30 à 16h30.

              Service gratuit + prix appel, depuis un téléphone fixe ou mobile.

              Depuis Mayotte, composez le 02 69 61 91 91 :

              Du lundi au jeudi de 7h30 à 14h30

              Le vendredi de 7h30 à 12h

              Depuis l'étranger : +33 1 84 90 36 46 (service gratuit + prix d'un appel).

              Pour faciliter les réponses, pensez à vous munir de votre carte Vitale avant de contacter l'Assurance maladie.

              Par messagerie et tchat

              Connectez-vous sur votre votre  compte Ameli   : cliquer sur "Mes démarches" puis "consulter mon espace d'échanges".

              Vous pouvez aussi utiliser ameliBOT. Ce chatbot peut vous aider à envoyer un mail. Il peut vous mettre en relation avec votre caisse d'Assurance maladie.

              En effet, si au bout de 2 requêtes, ameliBOT ne vous apporte pas une réponse satisfaisante, vous pourrez contacter un conseiller de l'Assurance Maladie via l'espace d'échanges du compte Ameli.

              À noter

              Une fiche Service-public.fr est dédiée à la question du .

                Adressez à votre CPAM un courrier comportant les informations suivantes :

                • Votre numéro de sécurité sociale

                • Vos nom et prénom

                • Votre ancienne et nouvelle adresse

                • La date de déménagement prévue.

                Joignez à ce courrier la copie de votre pièce d’identité recto/verso (par exemple, carte d’identité, passeport).

                Où s'adresser ?

                 Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) 

                À noter

                Une fiche Service-public.fr est dédiée à la question du .

                    Cette déclaration peut se faire par internet ou par courrier.

                    Vous pouvez déclarer le changement depuis votre compte Ameli (rubrique «  Mes démarches  ») :

                    Vous adressez à votre caisse primaire un courrier comportant les informations suivantes :

                    • Votre numéro de sécurité sociale

                    • Vos nom et prénom.

                    Joignez à ce courrier les documents suivants :

                    • Nouveau relevé d'identité bancaire (RIB)

                    • Copie de votre ancien RIB (ou sinon le numéro IBAN de votre ancien compte)

                    • Copie de votre pièce d’identité recto/verso.

                    Où s'adresser ?

                     Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM) 

                    À noter

                    Si vous déménagez, pensez à indiquer votre nouvelle adresse et à ajouter une copie d’un justificatif de domicile de votre ancienne adresse.

                        À noter

                        Toute personne qui refuse délibérément de s'affilier ou qui persiste à ne pas engager les démarches pour son affiliation obligatoire à un régime de Sécurité sociale est punie d'un emprisonnement de 6 mois et d'une amende de 15 000 € , ou seulement de l'une de ces deux peines.

                        Nous vous présentons 3 cas des principaux changements liés à sa situation personnelle : déclarer une grossesse, déclarer une naissance ou adoption et déclarer un changement d'adresse postale.

                        Votre médecin peut effectuer la déclaration de grossesse en ligne.

                        Dans le cas contraire, transmettez à votre MSA le formulaire " premier examen médical prénatal " (feuillet rose de la déclaration) pour la prise en charge de vos frais médicaux.

                        La déclaration de grossesse peut être faite en ligne par votre médecin, s'il vous le propose et avec votre accord.

                        À noter

                        Une fiche Service-public.fr est dédiée à la .

                          La déclaration de grossesse vous est remise par votre médecin généraliste, gynécologue ou sage-femme lors du 1er examen prénatal confirmant que vous êtes enceinte.

                          Vous transmettez à votre MSA le formulaire " premier examen médical prénatal " (feuillet rose de la déclaration) pour la prise en charge de vos frais médicaux.

                          Les 2 feuillets bleus de ce document sont également à adresser à votre MSA, si vous la choisissez pour le versement de vos prestations familiales.

                          Où s'adresser ?

                           Mutualité sociale agricole (MSA) 

                          Vous devez déclarer votre grossesse avant la fin du 3e mois de grossesse pour bénéficier au plus vite de la prise en charge de votre grossesse.

                          À noter

                          Une fiche Service-public.fr est dédiée à la .

                              Après l'accouchement, vous devez envoyer l'acte de naissance de votre enfant à la MSA pour lui ouvrir des droits en santé et en famille. Cet envoi se fait par internet ou par courrier.

                              À noter

                              Une fiche Service-public.fr est dédiée à la .

                              Où s'adresser ?

                               Mutualité sociale agricole (MSA) 

                              À noter

                              Une fiche Service-public.fr est dédiée à la .

                                  Il est possible de déclarer ce changement d'adresse en ligne ou par courrier.

                                  Depuis le site de votre MSA :

                                  • Vous vous connectez à votre espace privé

                                  • Vous vous rendez dans la rubrique Mon compte

                                  • Vous modifiez votre adresse de résidence.

                                  À savoir

                                  Vous recevrez un mail de confirmation de votre changement d'adresse.

                                  À noter

                                  Une fiche Service-public.fr est dédiée à la question du .

                                  Le site de la MSA liste les coordonnées de l'ensemble des caisses du réseau par département.

                                  Où s'adresser ?

                                   Mutualité sociale agricole (MSA) 

                                  À noter

                                  Une fiche Service-public.fr est dédiée à la question du .

                                      À noter

                                      Toute personne qui refuse délibérément de s'affilier ou qui persiste à ne pas engager les démarches pour son affiliation obligatoire à un régime de Sécurité sociale est punie d'un emprisonnement de 6 mois et d'une amende de 15 000 € , ou seulement de l'une de ces deux peines.

                                      Lorem ipsum dolor amet consectur

                                      Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.  Abrévition

                                      Alternative Text - Agrandir l'image (fenêtre modale)
                                      Caption ipsum sit amet consectur elis lorem ipsum dolor sit amet passam laure

                                      Nam nec tellus a odio tincidunt auctor a ornare odio. Lorem  ipsum dolor sit amet non mauris vitae erat consequat auctor eu in elit. Class aptent taciti sociosqu ad litora torquent2 per conubia nostra, per inceptos.

                                      Nullam ac urna eu felis dapibus condimentum sit amet a augue. Sed non neque elit. Sed ut imperdiet nisi. Proin condimentum fermentum nunc. Etiam pharetra, erat sed fermentum feugiat, velit mauris egestas quam, ut aliquam massa nisl quis neque. vitae erat consequat auctor eu in elit.

                                      Lorem ipsum sit amet consectur elis passam Table title
                                      lorem ipsumlorem ipsumlorem ipsumlorem ipsum
                                      ADIPISCINGPraesent loremConsecutorDolor sit amet120 000
                                      Praesent loremConsecutorDolor sit amet120 000
                                      ADIPISCINGPraesent loremConsecutorDolor sit amet120 000
                                      ADIPISCINGPraesent loremConsecutorDolor sit amet120 000

                                      Consectur dolor passam gravida nibh vel velit auctor aliquet

                                      Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendum.

                                      Aenean convallis risus ut mi sodales pharetra. Pellentesque eget sagittis nibh. Morbi elementum vel dolor sit amet dignissim. Aliquam molestie faucibus elementum. Donec imperdiet lobortis risus nec interdum.

                                      Nulla et diam non ante gravida viverra

                                      Aenean convallis risus ut mi sodales pharetra. Pellentesque eget sagittis nibh. Morbi elementum vel dolor sit amet dignissim. Aliquam molestie faucibus elementum. Donec imperdiet lobortis risus nec interdum.

                                      Phasellus tempus tincidunt massa, at malesuada arcu bibendum id. Donec et sodales mauris. Sed luctus felis dapibus, posuere dolor eget, congue lectus. Suspendisse varius ullamcorper pellentesque. Ut eleifend lacus et cursus dapibus. Nunc commodo, magna sed tempor convallis, felis sem facilisis augue, vel ultrices velit arcu sit amet sapien.

                                      Lorem ipsum sit amet consectur youtube title

                                      Veniam Lorem velit dolor ipsum sint sunt nostrud reprehenderit voluptate eiusmod. Fugiat incididunt minim duis esse irure esse nisi laboris duis ea est ad laboris. Eu dolore voluptate Lorem cillum est quis est ad enim sit id. Culpa eiusmod non ipsum minim pariatur veniam consectetur magna quis eiusmod. Et consequat Lorem enim duis velit minim velit. Excepteur dolor esse exercitation esse ex deserunt incididunt ullamco minim. Velit nisi consectetur ad eu sit labore minim veniam. Magna ea cillum ea ea nostrud anim eiusmod anim. Officia aute excepteur laborum minim amet incididunt ex. Eiusmod consequat laboris id pariatur voluptate ex aute.

                                      Lorem ipsum dolor amet consectur

                                      Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque. Duis porttitor mi eu tristique feugiat. Maecenas ullamcorper ligula ornare nibh aliquet feugiat.

                                      Duris vitae erat consequat auctor eu in elit. Class aptent taciti socios ad litora torquent per conubia nostra, per inceptos himenaeosLorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipisicing.

                                      Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendum.

                                      Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod.

                                      Nam nepc tellus a odio tincidunt auctor a ornare odd non mauris vitae proin conseq uat consectur lorem lorem ipsum dolor sit amet consectur.

                                      Gravida nibh vel velit auctor aliquet H3

                                      Phasellus tempus tincidunt massa, at malesuada arcu bibendum id. Donec et sodales mauris. Sed luctus felis dapibus, posuere dolor eget, congue lectus. Suspendisse varius ullamcorper pellentesque. Ut eleifemagna sed tempor convallis, felis sem facilisis augue, vel ultrices .

                                      Lorem ipsum sit amet consectur Player audio title

                                      Ipsum cillum ea elit elit labore incididunt ipsum. Ullamco proident reprehenderit proident mollit enim ipsum excepteur dolor elit dolor dolore excepteur nostrud quis. Qui qui incididunt do voluptate. Dolor elit fugiat nostrud dolor reprehenderit commodo cupidatat. Ex tempor adipisicing laboris aute. Cillum incididunt aliquip elit aliqua non eiusmod cupidatat labore. Non deserunt tempor dolore do consectetur duis. Est fugiat ipsum ea eu consectetur. Anim ea cupidatat aute consectetur occaecat mollit quis veniam irure. Nostrud adipisicing tempor incididunt Lorem labore excepteur tempor do laborum excepteur ea proident aliqua mollit.

                                      Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet H4

                                      Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque.

                                      Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet H5
                                      • Nam nec auctor a ornare odio.
                                      • Sed dictum velit nec maximus

                                      • Pellentesque vel justo varius, convallis nulla

                                        • Nam nec auctor a ornare odio.
                                        • Lorem ipsum dolor
                                      • Proin viverra facilisis tortor eget lobortis
                                      • Sed dictum velit

                                      Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque.

                                      Duis sed odio sit amet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi accumsan ipsum velit

                                      1. Lorem ipsum dolor.
                                      2. Nam nec auctor a ornare odio
                                      3. Mabeas corpus bibendum adea jacta est
                                      4. Nam nec auctor a ornare odio.
                                      5. Lorem ipsum dolor
                                      6. Nam nec auctor a ornare odio lorem ipsum dolor
                                      7. Lorem ipsum dolor

                                      Lorem ipsum dolor amet consectur

                                      Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque. Duis porttitor mi eu tristique feugiat. Maecenas ullamcorper ligula ornare nibh aliquet feugiat.

                                      Gravida nibh vel velit auctor aliquet H3

                                      Phasellus tempus tincidunt massa, at malesuada arcu bibendum id. Donec et sodales mauris. Sed luctus felis dapibus, posuere dolor eget, congue lectus. Suspendisse varius ullamcorper pellentesque. Ut eleifend lacus et cursus dapibus. Nunc commodo, magna sed tempor convallis, felis sem facilisis augue, vel ultrices velit arcu sit amet sapien.

                                      Localiser

                                      Lorem ipsum dolor amet consectur

                                      Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendum.

                                      Titre Backend (ne s'affiche pas sur le site)

                                      Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendumagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.

                                      Nam nepc tellus a odio tincidunt auctor a ornare odd non mauris vitae proin conseq uat consectur lorem lorem ipsum dolor sit amet consectur.

                                      H3 title

                                      Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipisicing elit. Distinctio, minima.

                                      Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendumagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.

                                      Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendumagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.

                                      Menu des sous-Pages

                                      En ce moment

                                      Toutes les événements

                                      Contact

                                      Organigramme

                                      Ce contenu vous a-t-il été utile ?