Contenu de la page

Chapô Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipisicing elit, sed do eiusmod tempor incididunt ut labore et dolore magna aliqua. Ut enim ad minim veniam, quis nostrud exercitation ullamco laboris nisi ut aliquip ex ea commodo consequat. Duis aute irure dolor in reprehenderit in voluptate velit esse cillum dolore eu fugiat nulla pariatur.

Comarquage

Que faire lorsque son animal de compagnie est mort ?

Votre animal de compagnie vient de mourir et vous vous demandez que faire de sa dépouille. Les animaux de petite taille (chats, chiens, etc.) doivent être incinérés. Il existe également quelques cimetières animaliers. Les équidés peuvent être incinérés ou, comme les autres animaux, confiés à une entreprise d'équarrissage. Nous vous détaillons la réglementation.

Jeter la dépouille d'un animal dans une poubelle, un égout ou tout autre lieu est interdit et peut être puni d'une amende de  3 750 € . Il est également interdit d'enterrer soi-même un animal, notamment dans son jardin.

Vous pouvez confier la dépouille de votre animal de compagnie à un vétérinaire pour qu'il se charge de le faire incinérer par un crématorium animalier.

Vous devez effectuer cette démarche dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 48 heures suivant le décès.

Vous pouvez aussi contacter directement un crématorium animalier.

Pour trouver les coordonnées d'un crématorium animalier, vous pouvez vous adresser à votre vétérinaire ou à votre direction départementale de la protection des populations (DDPP).

La crémation est un service payant.

Les crématoriums proposent généralement les services suivants :

  • Soit une incinération collective : votre animal est incinéré simultanément avec d'autres animaux de compagnie dans la même cellule de crémation. Vous ne pouvez pas, dans ce cas, récupérer les cendres. Celles ci sont dispersées dans un lieu privé, en général un jardin du souvenir détenu par le crématorium animalier

  • Soit une incinération individuelle : votre animal est incinéré seul. Vous pouvez, dans ce cas, récupérer l'intégralité des cendres. Certains crématoriums peuvent aussi proposer d'assister à la crémation. Vous pouvez conserver les cendres chez vous, ou les disperser, dans un lieu privé vous appartenant (par exemple, votre jardin), un cimetière animalier, un jardin du souvenir détenu par le crématorium ou en plein nature (en évitant les voies et parcs publics et les champs de culture). Vous ne pouvez pas faire déposer l'urne dans un caveau familial dans un cimetière réservé à l'inhumation des humains

À noter

Il existe également quelques cimetières animaliers dans lesquels vous pouvez faire enterrer votre animal. Ce service est généralement payant.

De plus, vous devez déclarer son décès au fichier national d'identification des carnivores domestiques (I-cad) depuis le site de l'I-Cad, dans votre espace Détenteur .

Si vous avez téléchargé l'application Filalapat sur votre téléphone mobile, vous pouvez également déclarer le décès de votre animal depuis cette application, dans l'espace dédié à vos animaux.

Pour vous connecter sur le site de l'I-Cad ou enregistrer votre animal sur l'application Filalapat , le numéro d'identification et le mot de passe de l'animal doivent être renseignés.

Le numéro d'identification et le mot de passe de l'animal figurent en haut à gauche, sur sa carte d'identification qui a été délivrée par l'I-cad.

À noter

Il est possible sans formalité particulière de faire naturaliser (empailler) son animal de compagnie. Vous devez pour cela contacter un taxidermiste.

Vous pouvez confier la dépouille de votre animal de compagnie à un vétérinaire pour qu'il se charge de le faire incinérer par un crématorium animalier.

Vous devez effectuer cette démarche dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 48 heures suivant le décès.

Vous pouvez aussi contacter directement un crématorium animalier.

Pour trouver les coordonnées d'un crématorium animalier, vous pouvez vous adresser à votre vétérinaire ou à votre direction départementale de la protection des populations (DDPP).

La crémation est un service payant.

Les crématoriums proposent généralement les services suivants :

  • Soit une incinération collective : votre animal est incinéré simultanément avec d'autres animaux de compagnie dans la même cellule de crémation. Vous ne pouvez pas, dans ce cas, récupérer les cendres. Celles ci sont dispersées dans un lieu privé, en général un jardin du souvenir détenu par le crématorium animalier

  • Soit une incinération individuelle : votre animal est incinéré seul. Vous pouvez, dans ce cas, récupérer l'intégralité des cendres. Certains crématoriums peuvent aussi proposer d'assister à la crémation. Vous pouvez conserver les cendres chez vous, ou les disperser, dans un lieu privé vous appartenant (par exemple, votre jardin), un cimetière animalier, un jardin du souvenir détenu par le crématorium ou en plein nature (en évitant les voies et parcs publics et les champs de culture). Vous ne pouvez pas faire déposer l'urne dans un caveau familial dans un cimetière réservé à l'inhumation des humains

À noter

Il existe également quelques cimetières animaliers dans lesquels vous pouvez faire enterrer votre animal. Ce service est généralement payant.

De plus, si votre animal était identifié au fichier national d'identification des animaux d'espèces non domestiques protégées (I-fap), vous devez déclarer son décès àl'I-fap.

Vous pouvez confier la dépouille de votre animal de compagnie à un vétérinaire pour qu'il se charge de le faire incinérer par un crématorium animalier.

Vous devez effectuer cette démarche dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 48 heures suivant le décès.

Vous pouvez aussi contacter directement un crématorium animalier.

Pour trouver les coordonnées d'un crématorium animalier, vous pouvez vous adresser à votre vétérinaire ou à votre direction départementale de la protection des populations (DDPP).

La crémation est un service payant.

Les crématoriums proposent généralement les services suivants :

  • Soit une incinération collective : votre animal est incinéré simultanément avec d'autres animaux de compagnie dans la même cellule de crémation. Vous ne pouvez pas, dans ce cas, récupérer les cendres. Celles ci sont dispersées dans un lieu privé, en général un jardin du souvenir détenu par le crématorium animalier

  • Soit une incinération individuelle : votre animal est incinéré seul. Vous pouvez, dans ce cas, récupérer l'intégralité des cendres. Certains crématoriums peuvent aussi proposer d'assister à la crémation. Vous pouvez conserver les cendres chez vous, ou les disperser, dans un lieu privé vous appartenant (par exemple, votre jardin), un cimetière animalier, un jardin du souvenir détenu par le crématorium ou en plein nature (en évitant les voies et parcs publics et les champs de culture). Vous ne pouvez pas faire déposer l'urne dans un caveau familial dans un cimetière réservé à l'inhumation des humains

À noter

Il existe également quelques cimetières animaliers dans lesquels vous pouvez faire enterrer votre animal. Ce service est généralement payant.

      Vous pouvez choisir de faire incinérer votre cheval, poney ou âne ou faire appel à un service d'équarrissage.

      Pour faire incinérer votre animal, vous devez signer avec un vétérinaire une convention de prise en charge et de crémation.

      La crémation est un service payant.

      À ce jour, une seule entreprise propose ce service en France.

      Une fois la convention avec le vétérinaire signée, le crématorium vient retirer la dépouille partout en France sous 48 heures maximum.

      L'incinération peut être commune à plusieurs animaux ou individuelle.

      Lorsqu'elle est commune à plusieurs animaux, il est possible de récupérer une partie symbolique des cendres.

      Lorsqu'elle est individuelle, vous pouvez demander à récupérer les cendres de votre animal.

      Vous pouvez conserver les cendres chez vous, ou les disperser, dans un lieu privé vous appartenant (par exemple, votre jardin), un cimetière animalier, ou en plein nature (en évitant les voies et parcs publics et les champs de culture).

      Vous ne pouvez pas faire déposer l'urne dans un caveau familial dans un cimetière réservé à l'inhumation des humains.

      L’entreprise de crémation se charge de la déclaration de décès de l'animal auprès de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE).

        Lors du décès de votre équidé, vous pouvez choisir un service d’équarrissage via l’association  ATM  Equidés-Angee ou un autre service d’équarrissage de votre choix.

        Qu'est-ce que l’association Equidé-Angee ?

        Depuis le 18 juillet 2009, les frais demandés par les équarrisseurs pour l’enlèvement et l’élimination des cadavres des animaux d’élevage ne sont plus ni négociés, ni pris en charge par l’État.

        Dans cette conjoncture, les acteurs des filières animales ont été appelés à se regrouper en associations dites ATM (Animaux Trouvés Morts) qui négocient collectivement les tarifs avec les équarrisseurs, collectent les cotisations et payent directement les équarrisseurs à la place des propriétaires d’animaux morts.

        L’ATM Equidés – ANGEE est composée de nombreux organismes de la filière cheval et a pour but de contribuer, dans l’intérêt de l’ensemble de ses membres, au financement de l’équarrissage des équidés déclarés morts et à son organisation efficace (collecte, transformation et élimination).

        Vous choisissez un service d’équarrissage via l’association  ATM  Equidés-Angee

        Si vous choisissez un service d’équarrissage via l’association  ATM  Equidés-Angee, la demande d'équarrissage s'effectue à partir de votre espace personnel sur le site de l'IFCE.

        Vous devez effectuer la démarche dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 48 heures suivant le décès.

        Depuis votre espace personnalisé sur le site de l'IFCE, cliquez sur Mes démarches SIRE puis dans la rubrique Équarrissage , sur Régler les frais d’équarrissage .

        Vous pouvez payez en ligne les frais d'équarrissage.

        Vous devez imprimer l'attestation de paiement à remettre à l'équarrisseur le jour de l'enlèvement.

        Une fois le paiement effectué, vous devez appeler vous-même le service d'équarrissage pour fixer le rendez-vous.

        Le service d’équarrissage se charge de la déclaration de décès de l'animal auprès de l'IFCE.

        Vous choisissez un autre service d'équarrissage

        Vous pouvez contacter l’entreprise de votre choix.

        Vous devez la contacter dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 48 heures suivant le décès.

        Les conditions d’enlèvement et de paiement dépendent de l'entreprise choisie.

        Vous devez  déclarer vous-même la mort de votre animal sur le site de l'Institut français du cheval et de l'équitation (IFCE) .

        Si vous choisissez

        Rappel

        L'équarrissage consiste à collecter, à dépecer les animaux et à en extraire la peau, les os, les graisses et d'autres issues d'abattage. Ces divers sous-produits sont par la suite transformés et valorisés, notamment sur les marchés de la lipochimie et des cosmétiques, de l'alimentation des animaux de rente et des animaux domestiques.

          Si votre animal de compagnie était un animal de grande taille autre qu'un cheval, un poney ou un âne (mouton, chèvre, etc.), vous devez avertir, dans les 48 heures au plus tard, un service d'équarrissage.

          Ce service est chargé d'enlever les cadavres d'animaux dans un délai de 2 jours francs après réception de votre déclaration.

          En cas de non-respect de ce délai, vous pouvez en informer la direction départementale de la protection des populations (DDPP).

          Le service d'équarrissage est payant.

          Les tarifs varient notamment selon le poids de l'animal et le nombre de kilomètres parcourus pour le transporter.

          Les coordonnées du service d’équarrissage sont disponibles à la DDPP.

          Si votre animal était un mouton ou une chèvre, vous devez déclarer son décès auprès de votre établissement départemental de l'élevage (EDE) au plus tard lors de l'enlèvement du cadavre.

          Pour connaître les coordonnées de votre EDE, contactez votre chambre régionale d'agriculture.

          Où s'adresser ?

           Chambre d'agriculture 

          Si votre animal appartenait à une espèce sauvage protégée, vous devez déclarer son décès au fichier national d'identification des animaux d'espèces non domestiques protégées (I-fap).

          Animal de compagnie

            Lorem ipsum dolor amet consectur

            Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.  Abrévition

            Nam nec tellus a odio tincidunt auctor a ornare odio. Lorem  ipsum dolor sit amet non mauris vitae erat consequat auctor eu in elit. Class aptent taciti sociosqu ad litora torquent2 per conubia nostra, per inceptos.

            Nullam ac urna eu felis dapibus condimentum sit amet a augue. Sed non neque elit. Sed ut imperdiet nisi. Proin condimentum fermentum nunc. Etiam pharetra, erat sed fermentum feugiat, velit mauris egestas quam, ut aliquam massa nisl quis neque. vitae erat consequat auctor eu in elit.

            Lorem ipsum sit amet consectur elis passam Table title
            lorem ipsumlorem ipsumlorem ipsumlorem ipsum
            ADIPISCINGPraesent loremConsecutorDolor sit amet120 000
            Praesent loremConsecutorDolor sit amet120 000
            ADIPISCINGPraesent loremConsecutorDolor sit amet120 000
            ADIPISCINGPraesent loremConsecutorDolor sit amet120 000

            Consectur dolor passam gravida nibh vel velit auctor aliquet

            Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendum.

            Aenean convallis risus ut mi sodales pharetra. Pellentesque eget sagittis nibh. Morbi elementum vel dolor sit amet dignissim. Aliquam molestie faucibus elementum. Donec imperdiet lobortis risus nec interdum.

            Nulla et diam non ante gravida viverra

            Aenean convallis risus ut mi sodales pharetra. Pellentesque eget sagittis nibh. Morbi elementum vel dolor sit amet dignissim. Aliquam molestie faucibus elementum. Donec imperdiet lobortis risus nec interdum.

            Phasellus tempus tincidunt massa, at malesuada arcu bibendum id. Donec et sodales mauris. Sed luctus felis dapibus, posuere dolor eget, congue lectus. Suspendisse varius ullamcorper pellentesque. Ut eleifend lacus et cursus dapibus. Nunc commodo, magna sed tempor convallis, felis sem facilisis augue, vel ultrices velit arcu sit amet sapien.

            Lorem ipsum sit amet consectur youtube title

            Veniam Lorem velit dolor ipsum sint sunt nostrud reprehenderit voluptate eiusmod. Fugiat incididunt minim duis esse irure esse nisi laboris duis ea est ad laboris. Eu dolore voluptate Lorem cillum est quis est ad enim sit id. Culpa eiusmod non ipsum minim pariatur veniam consectetur magna quis eiusmod. Et consequat Lorem enim duis velit minim velit. Excepteur dolor esse exercitation esse ex deserunt incididunt ullamco minim. Velit nisi consectetur ad eu sit labore minim veniam. Magna ea cillum ea ea nostrud anim eiusmod anim. Officia aute excepteur laborum minim amet incididunt ex. Eiusmod consequat laboris id pariatur voluptate ex aute.

            Lorem ipsum dolor amet consectur

            Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque. Duis porttitor mi eu tristique feugiat. Maecenas ullamcorper ligula ornare nibh aliquet feugiat.

            Duris vitae erat consequat auctor eu in elit. Class aptent taciti socios ad litora torquent per conubia nostra, per inceptos himenaeosLorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipisicing.

            Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendum.

            Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod.

            Nam nepc tellus a odio tincidunt auctor a ornare odd non mauris vitae proin conseq uat consectur lorem lorem ipsum dolor sit amet consectur.

            Gravida nibh vel velit auctor aliquet H3

            Phasellus tempus tincidunt massa, at malesuada arcu bibendum id. Donec et sodales mauris. Sed luctus felis dapibus, posuere dolor eget, congue lectus. Suspendisse varius ullamcorper pellentesque. Ut eleifemagna sed tempor convallis, felis sem facilisis augue, vel ultrices .

            Lorem ipsum sit amet consectur Player audio title

            Ipsum cillum ea elit elit labore incididunt ipsum. Ullamco proident reprehenderit proident mollit enim ipsum excepteur dolor elit dolor dolore excepteur nostrud quis. Qui qui incididunt do voluptate. Dolor elit fugiat nostrud dolor reprehenderit commodo cupidatat. Ex tempor adipisicing laboris aute. Cillum incididunt aliquip elit aliqua non eiusmod cupidatat labore. Non deserunt tempor dolore do consectetur duis. Est fugiat ipsum ea eu consectetur. Anim ea cupidatat aute consectetur occaecat mollit quis veniam irure. Nostrud adipisicing tempor incididunt Lorem labore excepteur tempor do laborum excepteur ea proident aliqua mollit.

            Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet H4

            Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque.

            Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet H5
            • Nam nec auctor a ornare odio.
            • Sed dictum velit nec maximus
            • Pellentesque vel justo varius, convallis nulla

              • Nam nec auctor a ornare odio.
              • Lorem ipsum dolor
            • Proin viverra facilisis tortor eget lobortis
            • Sed dictum velit

            Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque.

            Duis sed odio sit amet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi accumsan ipsum velit

            1. Lorem ipsum dolor.
            2. Nam nec auctor a ornare odio
            3. Mabeas corpus bibendum adea jacta est
            4. Nam nec auctor a ornare odio.
            5. Lorem ipsum dolor
            6. Nam nec auctor a ornare odio lorem ipsum dolor
            7. Lorem ipsum dolor

            Lorem ipsum dolor amet consectur

            Proin viverra facilisis tortor eget lobortis. Sed dictum velit nec maximus fringilla. Nulla et diam non ante gravida viverra eget eget dolor. Pellentesque vel justo varius, convallis nulla ut, condimentum neque. Duis porttitor mi eu tristique feugiat. Maecenas ullamcorper ligula ornare nibh aliquet feugiat.

            Gravida nibh vel velit auctor aliquet H3

            Phasellus tempus tincidunt massa, at malesuada arcu bibendum id. Donec et sodales mauris. Sed luctus felis dapibus, posuere dolor eget, congue lectus. Suspendisse varius ullamcorper pellentesque. Ut eleifend lacus et cursus dapibus. Nunc commodo, magna sed tempor convallis, felis sem facilisis augue, vel ultrices velit arcu sit amet sapien.

            Localiser

            Lorem ipsum dolor amet consectur

            Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendum.

            Titre Backend (ne s'affiche pas sur le site)

            Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendumagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.

            Nam nepc tellus a odio tincidunt auctor a ornare odd non mauris vitae proin conseq uat consectur lorem lorem ipsum dolor sit amet consectur.

            H3 title

            Lorem ipsum dolor sit amet, consectetur adipisicing elit. Distinctio, minima.

            Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendumagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.

            Proin gravida nibh vel velit auctor aliquet. Aenean sollicitudin, lorem quis bibendum auctor, nisi elit consequat ipsum, nec sagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit. Vestibulum ante ipsum primis in faucibus orci luctus et ultrices posuere cubilia Curae; Curabitur non nunc elementum urna euismod bibendumagittis sem nibh id elamet nibh vulputate cursus a sit amet mauris. Morbi1 accumsan ipsum velit.

            Menu des sous-Pages

            En ce moment

            Contact

            Organigramme

            Ce contenu vous a-t-il été utile ?